1. Informations générales

Le site internet BlackFlag Technology (ci-après le « Site ») est exploité par :

Nom et prénom : Bernard Doneux
Statut : Entrepreneur personne physique
Nom commercial : BlackFlag Technology
Adresse : Rue de Fléron 98, 4020 Liège, Belgique
Adresse e‑mail : admin@blackflag-technology.be
Téléphone : +32 (0) 456 82 38
Numéro d’entreprise (BCE) : 1034.348.315
Numéro de TVA : BE1034348315

L’activité est enregistrée auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises conformément au Code de droit économique belge.

2. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

Nom : Bernard Doneux
Adresse : Rue de Fléron 98, 4020 Liège, Belgique
E‑mail : admin@blackflag-technology.be
Téléphone : +32(0)456 64 82 38

L’hébergement est assuré par l’exploitant du Site lui‑même.

3. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Bernard Doneux
Qualité : Exploitant du Site / entrepreneur personne physique
Contact : [à compléter : e‑mail de contact]

Le responsable de la publication veille à la conformité des contenus présents sur le Site avec les législations belges et européennes applicables.

4. Objet du site

Le Site a pour objet de présenter les activités, services et réalisations de BlackFlag Technology, notamment en matière de services IT, d’infrastructure, de développement web, d’IA et de solutions numériques, ainsi que de permettre la prise de contact avec l’exploitant.

5. Accès au site

L’accès au Site est gratuit (hors coûts de connexion et d’accès à internet qui restent à la charge de l’utilisateur).
L’exploitant du Site s’efforce d’assurer un accès continu au Site, sans toutefois être tenu à une obligation de résultat ; l’accès peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou pour toute autre raison technique.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, logos, graphismes, photos, vidéos, icônes, mise en page, structure, etc.) est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Bernard Doneux / BlackFlag Technology ou font l’objet d’une licence d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du Site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et peut constituer une contrefaçon au sens du Code de droit économique.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes.
L’exploitant du Site ne peut être tenu responsable de la disponibilité de ces sites et sources externes, ni des contenus, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ceux‑ci.

La mise en place de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable et écrit de Bernard Doneux, sauf dans le cadre de simples liens vers la page d’accueil ne portant pas atteinte à l’image ou à la réputation de BlackFlag Technology.

8. Responsabilité

Bien que tout soit mis en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus présents sur le Site.

L’utilisateur exploite les informations et le contenu du Site sous sa seule responsabilité.
L’exploitant ne pourra être tenu responsable :

des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ;
de l’impossibilité temporaire d’y accéder ;
de la présence éventuelle de virus ou de logiciels malveillants sur le Site ou sur les sites vers lesquels renvoient des liens.

9. Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l’exploitation du Site, des données à caractère personnel peuvent être collectées, notamment via les formulaires de contact, les demandes de devis, les cookies ou les outils de mesure d’audience.

Les traitements de données sont effectués conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation belge relative à la protection de la vie privée.
Les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de leurs données. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : [ton e‑mail de contact RGPD].

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

10. Cookies

Le Site peut utiliser des cookies et technologies similaires afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou proposer certaines fonctionnalités.

Lors de la première visite, un bandeau ou module d’information informe l’utilisateur de la présence de cookies et lui permet de gérer ses préférences (acceptation/refus, par catégorie le cas échéant), conformément aux règles applicables en Belgique et au RGPD.
Les modalités détaillées relatives aux cookies (types, finalités, durée de conservation) sont décrites dans la Politique de cookies du Site.

11. Activité réglementée (le cas échéant)

Si certaines activités proposées sur le Site sont soumises à un régime d’autorisation ou à une réglementation spécifique, les informations relatives à l’autorité de surveillance compétente, au titre professionnel et aux règles déontologiques applicables seront précisées ici.

À défaut d’activité réglementée, la présente clause est fournie à titre standard et ne trouve pas application.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.
Tout litige relatif à l’utilisation du Site ou à l’interprétation des présentes relève de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège, sauf dispositions légales impératives contraires.

13. Modifications

L’exploitant se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, notamment pour tenir compte d’évolutions légales, jurisprudentielles ou techniques.

La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du Site.
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

Mentions Legales